Dans la vie des affaires, les conflits sont inévitables : impayés, ruptures abusives de contrats, concurrence déloyale, litiges entre associés… Savoir comment réagir efficacement et rapidement est déterminant pour protéger les intérêts d’une entreprise. Fort de plus de 45 ans d’expérience, EL MANSOUR AVOCATS intervient en contentieux commercial avec rigueur et détermination.
Les types de litiges commerciaux les plus fréquents
Les impayés et le recouvrement de créances
Le recouvrement de créances commerciales est l’un des contentieux les plus courants. Face à un débiteur défaillant, plusieurs voies s’offrent au créancier : l’injonction de payer (procédure rapide pour les créances liquides et exigibles), la mise en demeure formelle, la négociation amiable ou le recours judiciaire. Le choix de la stratégie dépend du montant, de la solvabilité du débiteur et de l’urgence de la situation.
La rupture de contrats commerciaux
Qu’il s’agisse d’un contrat de distribution, d’un accord de partenariat ou d’un contrat de fourniture, la rupture unilatérale ou sans respect des procédures peut engager la responsabilité contractuelle de la partie défaillante. Nos avocats évaluent le préjudice subi, identifient les fondements juridiques de l’action et défendent vos intérêts en justice ou dans le cadre d’une négociation.
Les litiges entre associés
Les conflits entre associés ou actionnaires représentent une menace sérieuse pour la continuité d’une société. Désaccords sur la gestion, abus de majorité, exclusion illicite d’un associé ou blocage de la vie sociale… Ces situations requièrent une intervention rapide et compétente pour préserver les droits de chacun et, si possible, trouver une solution permettant la poursuite de l’activité.
La stratégie contentieuse : anticipation et réactivité
Une bonne gestion du contentieux commence bien avant l’introduction d’une action en justice. Elle suppose une conservation soigneuse des preuves (correspondances, contrats, factures, courriels), une mise en demeure bien rédigée et une évaluation lucide des chances de succès. EL MANSOUR AVOCATS vous conseille sur la meilleure stratégie à adopter dès le premier signe de conflit.
Notre intervention devant les juridictions
- Tribunal de commerce de Casablanca et cours d’appel de commerce
- Procédures de référé et mesures conservatoires d’urgence
- Procédures d’injonction de payer et de saisie-arrêt
- Arbitrage commercial national et international
- Représentation dans les procédures collectives
L’alternative amiable : médiation et arbitrage
Le recours au juge n’est pas toujours la solution la plus efficace. La médiation commerciale et l’arbitrage permettent de résoudre les conflits plus rapidement, de manière confidentielle et en préservant souvent les relations commerciales. Nos avocats maîtrisent ces modes alternatifs de règlement des différends et vous conseillent sur leur opportunité au cas par cas.
Conclusion : agir vite, agir bien
Face à un litige commercial, la rapidité et la qualité de la réponse juridique sont essentielles. EL MANSOUR AVOCATS met à votre disposition son expertise, accumulée depuis 1978, pour vous accompagner dans toutes les phases d’un contentieux : de la prévention à la défense, en passant par la négociation et l’exécution des décisions de justice.
